notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « DCBM NOTAIRES », anciennement société civile professionnelle « Jacky DUVAL, François CORDÉ, Axel BRIERE et Antoine MOUCHEL, notaires associés »

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

promu au

à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef

au titre de l'année 2015

architecte et urbaniste de l'Etat en chef

à effectuer des contrôles sur place, les agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social

A titre permanent

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

architecte urbaniste en chef de l'Etat

à effectuer des contrôles sur place, à titre permanent, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social

architecte urbaniste en chef de l'Etat

à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social

suppléant

membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement

représentants de la commission administrative

paritaire du corps des urbanistes de l'Etat